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Marques déposées par monsieur Philippe MICHEL
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LABEL MINES RAISONNEES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL MINES RAISONNEES
Monsieur Philippe MICHEL

Numéro de dépôt :
4559045
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL MINES RAISONNEES de Philippe MICHEL

Présentation de la marque LABEL MINES RAISONNEES

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par monsieur Philippe MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL MINES RAISONNEES »

Le déposant est monsieur Philippe MICHEL domicilié(e) 299 Chemin Pont du Sucre - 84460 - CHEVAL-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINERAL-EST, Monsieur PHILIPPE MICHEL domicilié(e) 299 CHEMIN PONT DU SUCRE - 84460 - CHEVAL-BLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Philippe MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : VIB'S CUBE – PROTECT YOURSELF –


Monsieur Philippe MICHEL - 299 Chemin Pont du Sucre - 84460 - CHEVAL-BLANC - France


MINERAL-EST, Monsieur PHILIPPE MICHEL - 299 CHEMIN PONT DU SUCRE - 84460 - CHEVAL-BLANC - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 22 octobre 2020 - Rejet total n°798965 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

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